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Version du 25 septembre 2026

Éditeur et directeur de la publication

Certisia est édité par [À COMPLÉTER : dénomination], société par actions simplifiée au capital de [À COMPLÉTER] euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de [À COMPLÉTER : ville] sous le numéro SIREN [À COMPLÉTER], numéro de TVA intracommunautaire [À COMPLÉTER]. Directeur de la publication : Oleg Souzdalev.

Siège : [À COMPLÉTER : adresse].
Téléphone : +33 6 63 84 25 22.
Courriel : contact@certisia.fr.

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Hébergement

L’hébergement applicatif est assuré par l’éditeur sur son infrastructure propre. Les coordonnées de contact sont celles indiquées ci-dessus.

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Assistance et données personnelles

L’assistance est joignable à contact@certisia.fr. Pour une demande concernant vos données : confidentialite@certisia.fr.

Droits sur les contenus

Les droits sur les éléments propres à Certisia, les droits des tiers et les licences des composants utilisés sont réservés. Les utilisateurs conservent leurs droits sur les données et pièces qu’ils transmettent. L’accès au service ne transfère pas la propriété du logiciel.

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